J.O. Numéro 214 du 15 Septembre 2001
J.O. disponibles
Alerte par mail
Lois,décrets
codes
AdmiNet
Texte paru au JORF/LD page 14723
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance
Décret du 12 septembre 2001 portant nomination au conseil de l'ordre des Palmes académiques
NOR : MENB0101949D
Par décret en date du 12 septembre 2001, Mme Marie-Françoise Simon-Rovetto, directrice de l'administration, est nommée membre du conseil de l'ordre des Palmes académiques, en remplacement de Mme Hélène Bernard.